Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom commercial

SVMF Consulting

Éditeur légal

Fabrice FRUOCO — EI

Forme juridique

Entrepreneur individuel

Adresse professionnelle

47 bis rue des Buissonnées, 38600 Fontaine, France

Immatriculation

Inscrit au Registre national des entreprises (RNE) — SIREN : 953 096 112 — SIRET : 953 096 112 00016

Régime de TVA

Franchise en base de TVA — TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Activité

Conseil en systèmes d’information, data et intelligence artificielle

Clientèle

Prestations exclusivement destinées aux professionnels (B2B)

Site internet

svmfconsulting.fr

Adresse électronique

fabrice@svmfconsulting.fr

Téléphone

06 46 07 28 37

2. Direction de la publication

Directeur de la publication : Fabrice FRUOCO, entrepreneur individuel.

3. Hébergement et nom de domaine

Le site est publié au moyen du service Sites d’OpenAI et fonctionne sur l’infrastructure d’hébergement Cloudflare Workers.

Hébergement technique

Cloudflare, Inc.

Adresse

101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Téléphone de Cloudflare

+1 650 319 8930

Informations de Cloudflare

Coordonnées et conditions officielles

Le fournisseur contractuel de l’hébergement Sites pour les utilisateurs établis dans l’Espace économique européen est OpenAI Ireland Ltd, immatriculée sous le numéro 737350, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117–126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande. Ses conditions Sites et son centre d’assistance sont accessibles en ligne.

Le domaine svmfconsulting.fr, sa zone DNS et la messagerie Zimbra sont gérés auprès d’OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Voir les coordonnées officielles d’OVH.

4. Propriété intellectuelle

Le site, sa structure, ses textes, sa charte graphique, son logo, ses images et ses autres contenus sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf exception légale, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, nécessite l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits.

Les marques, noms commerciaux et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Informations publiées et responsabilité

Les informations de ce site présentent l’activité de SVMF Consulting et ne constituent ni un engagement contractuel, ni un conseil adapté à une situation particulière. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, leur exhaustivité et leur absence d’erreur ne peuvent être garanties.

SVMF Consulting ne répond pas des interruptions imputables au réseau, à l’hébergeur, à un cas de force majeure ou à un équipement de l’utilisateur. Les liens externes sont fournis à titre informatif ; les éditeurs des sites concernés restent responsables de leurs contenus et traitements de données.

6. Données personnelles et cookies

Les traitements de données sont décrits dans la politique de confidentialité. Le fonctionnement des traceurs et leur gestion sont détaillés dans la politique des cookies.

7. Droit applicable

Le site est soumis au droit français. Tout différend sera traité par la juridiction compétente selon les règles légales applicables et, lorsqu’un contrat le prévoit valablement, selon les stipulations convenues entre les parties.

8. Crédits

Conception, direction éditoriale et identité visuelle : SVMF Consulting.